Conditions Générales d’Utilisation

Objet

Les présentes conditions régissent l'utilisation du site Resoart par tout utilisateur, artiste ou acheteur.

Accès au site

L'accès au site nécessite la création d'un compte. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à être âgé d'au moins 18 ans. Toute inscription implique la capacité juridique de contracter.

Obligations des utilisateurs

L'utilisateur s'engage à :
– fournir des informations exactes et à jour lors de son inscription ;
– être âgé d'au moins 18 ans et disposer de la capacité juridique nécessaire ;
– ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses, illégales ou nuisibles ;
– respecter les droits des autres utilisateurs, notamment en matière de propriété intellectuelle ;
– ne pas publier de contenus illicites, offensants ou portant atteinte à des tiers ;
– garantir qu'il dispose des droits nécessaires sur les œuvres qu'il publie ;
– ne pas usurper l'identité d'un tiers ;
– assurer la confidentialité de ses identifiants et de son compte.

Suspension et résiliation

Resoart se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte utilisateur en cas de non-respect des présentes conditions ou de comportement frauduleux.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, œuvres, logo) sont protégés par les droits d’auteur. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

Responsabilités

Resoart ne peut être tenu responsable des interruptions de service ou pertes de données. L'utilisateur est responsable de la protection de ses identifiants.

Données personnelles

Le traitement des données est régi par la Politique de Confidentialité. L'utilisateur dispose de droits d'accès, de rectification et de suppression.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.

Nos artistes

×

Chargement des artistes...

Ma sélection